Mentions légales
 


Editeur du site:

La société 4AXES, sise Rond-point de Flotis, 31240 Saint-Jean, représentée par son président David Caquineau.
Téléphone 05 62 79 17 67 – capital 114 030 € – SIRET 42363451800041 – TVA Intracommunautaire FR60423634518.


Hébergement

Ce site est hébergé sur les serveurs de la société SAS OVH, 140 quai du Sartel, 59100 ROUBAIX – France


Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle


CNIL ( Commission Nationale Informatique et Libertés )

Protection et utilisation des données:
Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à l’éditeur du site

Les informations nominatives peuvent être utilisées par l’éditeur pour proposer ses services et/ou produits et faire connaitre ceux de ses partenaires. Elles ne seront communiquées aux tiers que pour permettre la gestion des opérations ou pour satisfaire aux obligations légales. Chaque utilisateur peut s’y opposer en adressant un courrier à l’adresse ci-dessus.


Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de l’éditeur. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.


Utilisation des données personnelles collectées


Commentaires

Quand vous laissez un commentaire sur notre site web, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.

Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse de messagerie (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à coté de votre commentaire.


Médias

Si vous êtes un utilisateur ou une utilisatrice enregistré·e et que vous téléversez des images sur le site web, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les visiteurs de votre site web peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.


Formulaires de contact

Les données saisies sur nos formulaires de contact  sont enregistrées dans la base de données du site (nom, adresse e-mail, commentaire, adresse IP de connexion, date et heure de connexion, navigateur utilisé)


Cookies

Un « Cookie » permet l’identification de l’Utilisateur, la personnalisation de sa consultation du présent site et l’accélération de la mise en page du site grâce à l’enregistrement d’un fichier de données sur son ordinateur.

Voir notre page « Politique de confidentialité »


Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.


Informations de contact

Vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact


Informations supplémentaires

Ce site n’a pas pour objet l’exploitation commerciale de vos données personnelles.

 

Site utilisant le système SYScasi v3 et présent sur l'annuaire Lespyrénées.biz
Créé par Scasi.com - 2000-2022